Blount County Sheriff's Department
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Ben Stewart
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Politique en matière de recours à la force Empty Politique en matière de recours à la force

le Jeu 15 Oct - 15:22

Politique en matière de recours à la force Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
LA POLITIQUE EN MATIÈRE DE RECOURS A LA FORCE

Sommaire :

I - Préambule
II - L'utilisation de la force
III - Les conséquences
IV - Le mot du Shérif




Dernière édition par Ben Stewart le Jeu 15 Oct - 15:35, édité 2 fois
Ben Stewart
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le Jeu 15 Oct - 15:23

Politique en matière de recours à la force Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
I - PRÉAMBULE



Le département du shérif du comté de Blount s'engage à la transparence sur les budgets, les politiques et les pratiques des services répressifs.

Le département se prémunit contre de parti pris, régit la manière dont nous utilisons la force et tient pour responsables les adjoints qui trahissent la confiance du public. Les données montrent que le département du shérif du comté Blount s’engage en faveur du professionnalisme et de l'intégrité dans la prestation des services de sécurité publique.

L'application de notre devoir doit être exempte de discrimination raciale et protéger les droits constitutionnels de chaque administré. Je suis convaincu que les hommes et les femmes de mon département s'efforcent de le faire chaque jour.

Ben Stewart
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le Jeu 15 Oct - 15:29

Politique en matière de recours à la force Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
II - L'UTILISATION DE LA FORCE

Étranglements

Le département du shérif du comté de Blount n'utilise pas, ne forme pas et n'autorise pas les adjoints à utiliser l'étranglement. Les adjoints ne sont pas formés, ni autorisés à placer leur genou ou leur poids sur le cou d'un sujet. Il en est de même pour la prise de contrôle de la carotide.


La désescalade


La désescalade est un élément important du recours à la force du département du shérif du comté de Blount. Les adjoints sont formés pour désamorcer les situations.

Les techniques de conformité volontaire et de désescalade sont les les moyens de résoudre les problèmes liés à l'éventuel recours à la force. Lorsque cela est possible, Les Adjoints devraient demander et accorder un délai raisonnable pour se conformer à la législation.

La désescalade est enseignée dans l'Académie et comme une compétence périssable dans la formation tous les cinq ans.


Avertissement avant le tir


L'Académie de formation des shérifs forme tous les adjoints du shérif du comté de Blount à avertir avant de tirer quand cela est possible. Il s'agit d'un élément important de l'académie et de la formation aux compétences périssables requises qui a lieu tout au long de la carrière d'un adjoint.


Éliminer toutes les alternatives avant de tirer


La politique du BCSD en matière de recours à la force stipule que "le personnel chargé de l'application de la loi ne doit pas utiliser plus de force que objectivement raisonnable pour atteindre des objectifs légitimes". La formation et la politique renforcent l'idéal selon lequel la force de tir/la force mortelle ne seront utilisées que lorsque les circonstances du moment l'exigent.


Tirs sur des véhicules en mouvement


La politique du département du shérif du comté de Blount permet de tirer sur des véhicules en mouvement dans des conditions très limitées les circonstances dans lesquelles : "Le véhicule ou le suspect représente une menace imminente de mort ou de blessure corporelle grave pour le conducteur ou une autre personne, ET 2. si l’adjoint n'a pas d'autre solution raisonnable d’action visant à prévenir la mort ou les blessures corporelles graves".

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le Jeu 15 Oct - 15:31

Politique en matière de recours à la force Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
III - CONSÉQUENCES

Obligation d'intervention


Le code d'éthique des forces de l'ordre et le serment de respect des droits constitutionnels exigent des adjoints qu'ils interviennent et signalent tout usage excessif de la force. En outre, la politique du BCSD stipule qu'"un adjoint qui constate une faute grave doit prendre les mesures appropriées pour faire cesser immédiatement cette faute”.

Le signalement des fautes et la prévention de l'escalade des fautes sont des domaines qui exigent d'un adjoint qu'il fasse preuve de courage, d'intégrité et de détermination.

Cette politique exige que lorsqu'un adjoint, à quelque niveau que ce soit, a connaissance d'une éventuelle faute commise par un autre adjoint, l’adjoint signale immédiatement l'incident à un supérieur hiérarchique ou directement au Bureau des affaires intérieures. Cette exigence s'applique à tous les membres. En outre, l’adjoint qui constate une faute grave doit prendre les mesures appropriées pour faire cesser immédiatement l'inconduite".


Continuum du recours à la force


De nombreux services répressifs et établissements de formation modernes et professionnels sont partisans de la norme du "continuum de force". Un continuum n'est pas requis par la politique du BCSD.

La nature rapide des incidents dicte le type de force qui doit être utilisé.

Une approche méthodique par étapes n'est pas toujours raisonnable dans une situation de vie ou de mort. Avec un "continuum” Les Adjoints sont censés utiliser chaque méthode de force avant de passer à la méthode de force suivante.

Cela n'est pas raisonnable dans certaines circonstances. Par exemple, si l’Adjoint répondent à un tireur à l'école, il ne doit pas utiliser de prises de contrôle ou de gaz poivré sur un suspect muni d'une arme à feu qui tire activement sur des enfants. C’est pourquoi le BCSD refuse d’appliquer la théorie du “continuum”


Rapport complet


Tout usage de la force par un adjoint du shérif du comté de Blount doit être signalé.

Ce processus d'examen à plusieurs niveaux garantit la possibilité de prendre des mesures correctives ou de dispenser une formation supplémentaire dans tous les cas où l'usage de la force n'a pas été correctement appliqué.


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le Jeu 15 Oct - 15:32

Politique en matière de recours à la force Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
IV - MOT DU SHÉRIF

28 MAI 2020 NOTE INTERNE DU SHÉRIF STEWART


Aux hommes et aux femmes du département du shérif du comté de Blount

La mort de George Floyd était une erreur. Il est clair que ce qui s'est passé dépasse la portée de toute tactique que nous sommes formés à utiliser. Tout aussi troublant était le fait que trois officiers se tenaient prêts pendant que leur partenairea agi d'une manière qui contredit son engagement juré de protéger et de servir.

Chacun d'entre vous sait avec quelle vigilance nous nous entraînons à utiliser des stratégies de désescalade et avec quelle rigueur nous respectons les politiques de recours à la force.

Cependant, la formation et les politiques ne sont bonnes que si les personnes chargées de les réaliser le sont aussi. J'attends de chaque membre de ce service que vous vous conduisiez avec un niveau d'éthique élevé et traiter chaque vie avec valeur et respect.

L'insigne est terni lorsqu'un agent de la paix agit en dehors de sa formation, viole des droits ou laisse des préjugés nuire à son jugement. L'application de la loi dépend de la confiance de la communauté. Des incidents comme celui-ci érodent la confiance des forces de l'ordre dans tout le pays.

Dans le comté de Blount, nous poursuivrons nos efforts pour travailler avec nos résidents, écouter leurs préoccupations et fournir des services fondés sur un engagement en faveur de la sécurité de tous ceux que nous servons.


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