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Austin Keller
Austin Keller
Gouverneur
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Date d'inscription : 13/04/2018

(IC) Règlement interne  Empty (IC) Règlement interne

le Mer 2 Mai - 18:10
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(IC) Règlement interne  Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT




Conformément à la loi, le présent règlement intérieur précise certaines dispositions relatives à l'hygiène et à la sécurité et fixe les règles de discipline en rappelant les garanties dont leur application est entourée.

Il est complété par les des notes de service, disponible dans les communiqués internes. Les conditions particulières à certaines catégories d'adjoints ou à certaines parties du département feront l'objet de précision.

Ce règlement s'applique aux adjoints et aux apprentis qui doivent s'y conformer sans restrictions ni réserves.


Section A: Valeurs


Article 1: Formule de politesse
1-1: Le salut militaire est obligatoire devant un supérieur hiérarchique.
1-2: Le salut militaire doit être aussi accompagné d’une formule de politesse.
1-3: Le respect est un principe supérieur du département


Article 2: Injonction
1-1: Aucune injonction ne peut être lancé à l'encontre des forces de police locale hormis dans une enquête, opération ou intervention sous la délégation du Sheriff. 
1-2: Aucune injonction ne peut être lancé à l'encontre de la municipalité ou de la justice.
1-3: Il est obligatoire pour chaque adjoint de respecter l'injonction d'un supérieur hiérarchique.
1-3-1: Il est interdit de respecter l'injonction d'un supérieur hiérarchique lorsque celle-ci ordonne un acte prohibé ou contraire au règlement interne.
1-4: Dans le cadre d'une situation d'urgence, une injonction de retour en service peut être donnée a tous les membres du département à proximité si une situation grave le nécessite. 

Article 3: Respect des valeurs
1-1: L’insubordination est proscrite.
1-2: Il est obligatoire de faire preuve de respect, de politesse et de sang-froid face aux autres.
1-3: Les adjoints accomplissent leurs missions en toute impartialité.
1-4: Ils accordent la même attention et le même respect à toute personne et n’établissent aucune distinction dans leurs actes et leurs propos de nature à constituer une discrimination.
1-5: L’adjoint est tenu à une obligation de discrétion sur les informations dont il aura connaissance par son travail et s’engage à ne pas utiliser ces informations à des fins personnelles où étrangères au service. En tout temps, dans ou en dehors du service, y compris lorsqu'il s'exprime à travers les réseaux de communication électronique sociaux, il s’abstient de tout acte, propos ou comportement de nature à nuire à la considération portée au Blount County Sheriff Departement, il veille à ne porter, par la nature de ses relations, aucune atteinte à sa réputation.

Article 4: Relation entre les adjoints
1-1: Une relation conjugale, pacsé, en concubinage ou sexuelle avec un autre adjoint doit être signalé par lettre confidentielle à l'Undersheriff H. Wilson.


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Section B: Équipement



Article 1: Véhicule motorisé

1-1: L’utilisation d’un véhicule civil durant le service est totalement proscrite.
1-2: Les véhicules fournis sont la propriété du Département du Sheriff.
1-3: Il est obligatoire de garder son unité de patrouille dans un état correct.
1-5: Les véhicules de patrouille doivent ressembler le plus possible aux images suivantes.

Ford Crown Victoria:
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Dodge Charger SRT8:
(IC) Règlement interne  6300535518_931baae29a_b

(( Modification applicable IG )):
1-6: Chaque sortie de véhicule est enregistré.
1-7: Il est formellement interdit d'utiliser son autoradio lors d'une patrouille.

Article 2: Les armes à feu 
1-1
: Les armes à feu à disposition des adjoints sont la propriété du département.
1-2: Les armes doivent donc être rendus à chaque fin de service. 

1-3: Les adjoints peuvent avoir en leur possession uniquement les armes autorisé au sein du département et réglementé dans la liste des équipements autorisés.
1-4: L’utilisation ou la possession d'un fusil de précision nécessite une habilitation.



Section C: Patrouille



Article 1: Dispatch
1-1: Un sous-officier au minimum est en droit d'effectuer un dispatch des adjoints.
1-2: Il est possible de contester un dispatch à condition que le motif soit valable et signalé au responsable.


Article 2: Patrouille extérieure
1-1
: Une autorisation d'un officier du commissariat de départ et du commissariat d'arrivée est nécessaire pour une patrouille extérieure.

1-2: Les patrouilles extérieure ne sont possible que dans le comté de Blount et sous encadrement du Blount County Sheriff's Department.
1-3: Seul un membre de la Direction est habilité a autoriser un Députy a se rendre dans un autre commissariat sans avoir a entrer dans le cadre de la disposition prévu par l'article 2, 1-1 de la présente section.






Section D: Habilitations particulières liées aux unités spécialisées.



Article 1: Les différentes unités spécialisées spécialisations.

1-1: Le Blount County Sheriff's Department est doté de plusieurs spécialisations, celles-ci accordent à leur membres un certains nombre d'habilitations qui leur sont propres.
1-2: Chaque spécialité est sous la direction et la responsabilité de leur Directeur de spécialité. 
1-3: Chaque Deputy peut être intégré au sein d'une spécialité, dans les conditions d'entrées fixés par celles-ci. 
1-4: Un Deputy ne peut être membre de plus de deux spécialités. (sauf cas exceptionnel validé par la Direction)
1-5: Le Blount County Sheriff's Department dispose des spécialités citées dans les articles suivants. 

Article 2: Le Gang Task Force.

2-1: Les membres de cette unité possèdent une habilitation leur permettant de se déplacer sans autorisation dans l'ensemble des villes qui composent le territoire du Comté.
2-2: Ils possèdent des habilitations particulières leurs donnant accès a des équipements particuliers comme cela est prévu au sein de la liste des équipements autorisés.
2-3: Ils sont indépendants dans le cadre de leur enquête et ne dépendent que de leur direction d'unité dans le cadre de celle-ci.
2-4: Ils possèdent l'habilitation suffisante pour être équipé de la tenue d'inspecteur et/ou d'user de tenue civile. 
2-5: La présente unité est également régit par son propre règlement interne.

Article 3 : Les Affaires Internes - AC-12 

3-1: Les membres de l'AC-12 possèdent une habilitation leur permettant de se déplacer sans autorisation dans l'ensemble des villes qui composent le territoire du comté.
3-2: Ils sont totalement indépendants lorsqu'ils agissent dans le cadre de leurs missions, seul l'Undersheriff H.Wilson se trouvant à la tête de la présente unité est en mesure de leur demandé des comptes. 
3-3: Tout membre du Département doit collaborer avec les inspecteurs de l'AC-12. 
3-4: Toutes entraves aux actions des inspecteurs de la présente unité dans le cadre de ses fonctions constitue une faute lourde.
3-5: La présente unité est également régit par son propre règlement interne.

Article 4 : Patrol Unit - Highway Patrol

4-1: Le port de l'uniforme du Blount County Highway Patrol est obligatoire pour tous les officiers rattachés à la spécialisation, le contenu de l'uniforme est disponible en interne.
4-1: Conformément à l'uniforme, les officiers rattachés à la Highway Patrol portent lors des patrouilles la HK USC. ((uniquement quand l'uniforme sera disponible))
4-2: Les officiers rattachés à la Highway Patrol disposent de l'autorisation spéciale de pouvoir patrouiller dans tout le comté, sans l'autorisation initialement nécessaire d'un membre de la direction afin de réaliser correctement leur travail de surveillance des axes autoroutiers.
4-3: Les unités slicktop sont autorisés pour chacun des officiers de l'unité.
4-4: Les unités Highway Patrol doivent se conformer aux images suivantes.

Ford Crown Victoria:
(IC) Règlement interne  8982295531_566f84efef_b
Dodge Charger SRT8:
(IC) Règlement interne  40014666220_42a935dfb9_b

4-6: La présente unité est également régit par son propre règlement interne.

Article 5 : Special Enforcement Bureau - S.E.B.

5-1: Les missions caractéristiques du S.E.B. sont : le CTLO - Neutralisation / Recherche ponctuelle de suspects armés ou dangereux, la réaction à une menace NRBC, la Sécurité-Protection rapprochée, l'arrestation de suspects recherchés et les perquisitions mandatées.
5-2: Dans le cadre de leurs missions, les membres de cette unité possèdent une habilitation leur permettant de se déplacer sans autorisation dans l'ensemble des villes qui composent le territoire du comté seulement dans le cadre de leur fonction.
5-3: Les membres du SEB sont prioritaires vis-à-vis des adjoints sur les opérations et interventions.
5-4: Ils le sont également vis-à-vis de la police locale et de leur “unité spécialisée”.
5-5: Les membres de cette unité ont également accès à des équipements spécifiques qui est prévu au sein de la liste des équipements autorisés en service.
5-6: La présente unité est également régit par son propre règlement interne.

Article 6 : Groupe de Réserve

6-1 Il est interdit au réserviste de patrouiller avec un autre véhicules que la Ford CVPI sérigraphié "Sheriff's Dept.".
6-2 Il est interdit au réserviste de patrouiller avec un autre arme que le Glock 17 mis à disposition par le département.
6-3 Il est interdit au réserviste de participer à une intervention à risque.
6-4 Il est interdit au réserviste de patrouiller dans une autre tenue que l'uniforme à manches courtes.
6-5 Il est obligatoire pour le réserviste de faire un rapport de patrouille à son superviseur.
6-6 Il est autorisé, pour le réserviste de partir seul en patrouille si aucun autre adjoint ne peut le prendre en patrouille.
6-7 Il est obligatoire pour le réserviste de patrouiller au minimum 40 demi-journée par année.
6-8 Il est obligatoire d'avoir une autorisation du Département pour prendre son service.
6-8 Il peut être réquisitionné par le Département pour des raisons d'ordre public.


Dernière édition par Rob Nicholson le Sam 8 Déc - 20:28, édité 2 fois
Derrick Pearson
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Sheriff's Assistant
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(IC) Règlement interne  Empty Re: (IC) Règlement interne

le Mer 4 Déc - 22:48

(IC) Règlement interne  Kake

BLOUNT COUNTY SHERIFF'S DEPARTMENT
ÉQUIPEMENTS AUTORISÉS EN SERVICE





ARMES AUTORISÉES :

I. Pistolets :
- Glock 17
- Beretta M92
- Sig Sauer P229R
- Colt M1911
- Smith & Wesson Python

II. Carabines / Fusils  ("Fusils d'assauts")
- FN SCAR-H
- Colt M4A1
- Colt M16
- Hk 416

III. Pistolets-mitrailleur :
- HK MP5SD6
- HK MP5A4
- HK UMP .45
- HK USC .45

IV. Fusils à pompe :
- Ithaca M37
- Benelli M3
- Remington 870
- mossberg 500

V. Maintien de l'ordre
- Flash-bang, smoke, lacrymogène
- Bouclier déployable

ARMES & ÉQUIPEMENTS RÉSERVÉS AU SEB :

I. Fusils de précision (réservés aux SEB) :
- M24 SWS
- Barrett M82
- AI AW50


II. Équipement spécial (réservé au SEB) :
- Charge de porte C2
- Grappin 


VÉHICULES :

I. Véhicules de patrouille :

- Ford Crown Victoria (CVPI) "Sheriff Dept" : Accessible à partir de Deputy Cadet
- Dodge Charger SRT8 2010 "Sheriff Dept" : Accessible à partir de Deputy I
-Ford Interceptor 2020 : Accessible à partir de Deputy I
- Ford Taurus Sheriff Dept" : Accessible à partir de Deputy III
- Chevrolet Tahoe "Sheriff Dept" : Accessible a partir de Sergent

II. Véhicules non sérigraphiés (banalisés) :

- Dodge Charger SRT8 2010 non sérigraphié : Officier - GTF  - SEB
- Ford Crown Victoria (CVPI) non sérigraphié : Officier - GTF
- Chevrolet Tahoe non sérigraphié : Direction - SEB
- Chevrolet Suburban Undercover : Officier - GTF - SEB

III. Véhicules de spécialisations :

- Chevrolet Suburban Police Cruiser : SEB
- Bearcat G3 : SEB - Direction
Harley-Davidson Road Kings : Motorcycle Unit
- Ford Police Interceptor Utility 2016* : Direction - Highway Patrol
- Ford Crown Victoria (CVPI) "HWP" : Highway Patrol
- Dodge Charger SRT8 2010 "HWP" : Highway Patrol
- Ford F550 ESU "HWP" : Highway Patrol
- Chevrolet Tahoe "HWP" : Highway Patrol

*Un accord de la Direction est obligatoire pour les Deputies.
Les véhicules non sérigraphiés sont réservés aux officiers. Une dérogation peut être accordée, si la mission y oblige, par un officier.
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